SELECTION H
Marque suisse · 587472 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 587472
- Numéro de demande
- 52092/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 25 févr. 2009
- Enregistrée
- 12 juin 2009
- Publiée
- 12 juin 2009
- Protégée jusqu’au
- 25 févr. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Peintures et vernis
Couleurs, vernis, laques, métaux en feuilles et en poudre pour décorateurs.
Papier et imprimés
Tapis de table (en papier), nappes en papier, serviettes de tables en papier, figurines murales en papier, décorations murales adhésives, autocollants (articles de papeterie), bandes adhésives ou collantes pour la papeterie, boîtes en carton ou en papier, brochures, papier d'emballage, catalogues, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).
Meubles
Rails pour rideaux, tringles de rideaux, embouts de tringle, coussins, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, patères de rideaux, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois (mobilier), embrasses non en matières textiles, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, barre ciel de lit, panier non métallique de bébé, meubles notamment fauteuils.
Tissus
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, tissus d'ameublement, chemins de table, courtepointes, housses pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, dessus de lit (couvre-lits), doublures (étoffes), draps, édredons, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, étoffes, frises [étoffes], housses d'oreillers, housses pour coussins, housses de chaises, housses de couettes, cantonnière, linge de lit, linge de table non en papier, literie (linge), tentures murales en matières textiles, nappes (non en papier), taies d'oreillers, plaids, portières (rideaux), revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de table (en matières textiles), sets de table non en papier, chemins de table, tapis de table (non en papier), voilages, brise vue batiste.
Tapis et revêtements de sol
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sols, descentes de bain (tapis), tentures murales non en matières textiles, papiers peints, revêtements de planchers, revêtements de sols.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- DECOR HEYTENS S.A., Avenue Lavoisier, 9, 1300 Wavre, Belgique → HEYTENS CENTRALE, Avenue Lavoisier 9, 1300 Wavre, Belgique
Publié dans Swissreg le 15.04.2021
- 11 déc. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.12.2018
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 12 juin 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.06.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.