ARTI
Marque suisse · 587495 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 587495
- Numéro de demande
- 54614/2008
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 9 avr. 2008
- Enregistrée
- 12 juin 2009
- Publiée
- 12 juin 2009
- Radiée
- 13 nov. 2018
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Seilfängervorrichtungen aus Metall.
Machines et moteurs
Accouplements et dispositifs de transmission de puissance
Texte déposé
Kupplungen und Vorrichtungen zur Kraftübertragung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2018
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2018
- 12 juin 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.06.2009
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.