Instruments & Mesures du Temps

Marque suisse · 588211 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
588211
Numéro de demande
64233/2008
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Instruments & Mesures du Temps ((fig.))
Déposée
13 mai 2009
Enregistrée
1 juil. 2009
Publiée
1 juil. 2009
Radiée
6 déc. 2019
Motif
Non prolongée
Remarques
La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Aiguilles (horlogerie), boîtiers de montres, montres-bracelets, cadrans (horlogerie), chronographes (montres), chronomètres, instruments chronométriques, écrins et étuis pour l'horlogerie, montres, mouvements d'horlogerie, verres de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2019

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.12.2019

  2. 21 sept. 2011

    Transféré

    Titulaire
    Golay Spierer S.A., 2 rue St. Victor, 1227 Carouge → Instruments et Mesures du Temps SA, Rue Saint-Pierre 2, 1003 Lausanne
    Mandataire
    Leman Consulting S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  3. 1 juil. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.