Marque figurative
Marque suisse · 588221 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 588221
- Numéro de demande
- 51993/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 févr. 2009
- Enregistrée
- 1 juil. 2009
- Publiée
- 1 juil. 2009
- Protégée jusqu’au
- 23 févr. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 28.03.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de conditionnement de l'air; bouilleurs à pompe à chaleur; échangeurs thermiques; pompes à chaleur; appareils de chauffage de l'eau et de chauffage d'espace; parties de ces produits, et accessoires pour ceux-ci compris dans la classe 11.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 1 juil. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.07.2009
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.