Marque figurative

Marque suisse · 58903/2015 · Marque spéciale, de position · Radiée

Inscription au registre

Numéro de demande
58903/2015
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, de position
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
31 mars 2017
Radiée
29 juin 2018
Motif
Rejetée pour motifs absolus
Couleurs revendiquées
Grün (Pantone 377 C).
Priorité
10.02.2015 DE
Remarques
Die Marke ist eine Positionsmarke und besteht aus einem grünen Ring an einem Standbein von Stühlen, wobei die anderen Standbeine keinen grünen Ring aufweisen. Dabei ist der grüne Ring am unteren Ende positioniert. Der grüne Ring weist eine gleichbleibende Höhe von 0.5 cm auf. Der Farbwert ist Pantone 377 C.
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Chaises

Texte déposé

Stühle.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.