Marque figurative
Marque suisse · 589495 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 589495
- Numéro de demande
- 56335/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 juin 2009
- Enregistrée
- 28 juil. 2009
- Publiée
- 28 juil. 2009
- Protégée jusqu’au
- 9 juin 2029
- Couleurs revendiquées
- La marque est admise à la protection en Suisse sous réserve que la croix figurant dans la marque n'est pas reproduite en blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc, ni dans les couleurs prêtant à confusion avec la croix fédérale suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.25, 26.02.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties comprises dans cette classe. Tous les produits précités de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 29 avr. 2024
Transféré
- Titulaire
- Concepto Watch Factory SA, Rue du Collège 85, 2300 La Chaux-de-Fonds → Concepto Holding SA, Rue Du Collège 85, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 3 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.06.2019
- 27 juin 2016
Transféré
- Titulaire
- e-light engineering SA, Espace Industriel 6, 2854 Bassecourt → Concepto Watch Factory SA, Rue du Collège 85, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 27.06.2016
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 28 juil. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.07.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.