Flore

Marque suisse · 589780 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
589780
Numéro de demande
64795/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
4 déc. 2008
Enregistrée
3 août 2009
Publiée
3 août 2009
Protégée jusqu’au
4 déc. 2028
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

  2. 12 juin 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Cave la Tine, Fontannaz Hervé, Ch. du Repos 8, 1963 Vétroz → Cave la Tine, Fontannaz Hervé, Route de l'Abbaye 10, 1963 Vétroz

    Publié dans Swissreg le 12.06.2018

  3. 3 août 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2009

Parties

Titulaire

Cave La Tine, Fontannaz Hervé

Cave la Tine Fontannaz Hervé

Route de l'Abbaye 10, 1963 Vétroz

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.