DECOMODE
Marque suisse · 589787 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 589787
- Numéro de demande
- 50579/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DECOMODE ((fig.))
- Déposée
- 20 janv. 2009
- Enregistrée
- 3 août 2009
- Publiée
- 3 août 2009
- Protégée jusqu’au
- 20 janv. 2029
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à la confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.17.05, 24.17.07, 27.05.01, 27.05.04
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Imprimantes; appareils électroniques à étiqueter; explorateurs (scanneurs); photocopieurs; appareils électroniques multifonctionnels pour copier, imprimer, explorer (scanner), capturer des vidéos et/ou transmettre des documents et images; logiciels informatiques des produits précités; supports de données contenant des programmes d'ordinateurs utilisés en relation avec les produits précités, à savoir CD, DVD, barrettes de mémoire flash (memory sticks), bandes magnétiques, cartes à mémoire, puces mémoires, disquettes.
Papier et imprimés
Appareils à main à étiqueter; rubans pour cassettes et rubans pour appareils à étiqueter; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 3 août 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.08.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.