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Marque suisse · 589990 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
589990
Numéro de demande
63908/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 nov. 2008
Enregistrée
7 août 2009
Publiée
7 août 2009
Protégée jusqu’au
13 nov. 2028
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Capteurs CMOS; caméras vidéo munies de capteurs CMOS; caméras vidéo; caméras numériques à images fixes munies de capteurs CMOS; caméras numériques à images fixes; téléphones mobiles munis de capteurs CMOS; téléphones mobiles; caméras munies de capteurs CMOS pour la télédiffusion; caméras pour la télédiffusion; caméras munies de capteurs CMOS pour usage dans les automobiles; caméras pour usage dans les automobiles; caméras de sécurité et de surveillance munies de capteurs CMOS; caméras de sécurité et de surveillance.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.09.2018

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 7 août 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.