Civic Evolution
Marque suisse · 590042 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 590042
- Numéro de demande
- 00383/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 22 juin 2009
- Enregistrée
- 10 août 2009
- Publiée
- 10 août 2009
- Protégée jusqu’au
- 22 juin 2029
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.01.2019
- 5 déc. 2016
Transféré
- Titulaire
- Honda (Suisse) SA, Rue de la Bergère 5, 1242 Satigny → Honda Motor Europe Ltd Bracknell, Succursale de Satigny / Genève, Rue de la Bergère 5, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 05.12.2016
- 16 juil. 2012
Fusionné
- Titulaire
- Honda Automobiles (Suisse) SA, 5, rue de la Bergère, 1242 Satigny → Honda (Suisse) SA, Rue de la Bergère 5, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 16.07.2012
- 10 août 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.08.2009
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.