Marque figurative
Marque suisse · 590366 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 590366
- Numéro de demande
- 56130/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 juin 2009
- Enregistrée
- 21 août 2009
- Publiée
- 21 août 2009
- Protégée jusqu’au
- 4 juin 2029
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 11.03.01, 21.03.01, 22.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Figurines, statues, statuettes, sculpture et trophées; tous les produits précitées possèdent une autre forme que celle déposée.
Bijouterie et horlogerie
Joaillerie; bijouterie; médaillons; fixe-cravates; boutons de manchettes; trophées de récompense aux vainqueurs, statues et sculptures; médaillons et insignes pour vêtements en métaux précieux; médaillons non en métaux précieux; tous les produits précitées possèdent une autre forme que celle déposée.
Meubles
Articles en matières plastiques compris dans cette classe; statues, figurines, trophées, souvenirs en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; objets publicitaires gonflables et rigides en plastique; matériels publicitaires en plastique; tous les produits précitées possèdent une autre forme que celle déposée.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Statues, sculptures et trophées en porcelaine, terre cuite ou verre en relation avec le football; tous les produits précitées possèdent une autre forme que celle déposée.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 11 déc. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.12.2018
- 29 janv. 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30,, P.O. Box 1077, 8032 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.01.2018
- 21 août 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.08.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.