LE CHATELET

Marque suisse · 590576 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
590576
Numéro de demande
00195/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LE CHATELET ((fig.))
Déposée
13 août 2008
Enregistrée
28 août 2009
Publiée
28 août 2009
Protégée jusqu’au
13 août 2028
Classification de Vienne
06.19.01, 06.19.07, 06.19.16, 07.01.24, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.11
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles suisses, vin blancs et rouges vaudois.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 9 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R+S Autocollants Sarl, Route de Denges 28 G, 1027 Lonay

    Publié dans Swissreg le 09.05.2017

  3. 3 nov. 2016

    Mandataire radié

    Mandataire
    R+S Autocollants Sarl, Route de Denges 28 G, 1027 Lonay (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.11.2016

  4. 12 janv. 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ROTH + SAUTER SA, La Pâle, 1026 Denges → R+S Autocollants Sarl, Route de Denges 28 G, 1027 Lonay

    Publié dans Swissreg le 12.01.2016

  5. 28 août 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.