+C
Marque suisse · 590682 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 590682
- Numéro de demande
- 52324/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- +C ((fig.))
- Déposée
- 3 mars 2009
- Enregistrée
- 2 sept. 2009
- Publiée
- 2 sept. 2009
- Protégée jusqu’au
- 3 mars 2029
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.14, 24.17.05, 24.17.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
- 3 août 2017
Mandataire radié
- Mandataire
- Carole Aubert, avocate, Etude Stahl Péquignot Lorenz Calame, Trésor 9, Case postale 2232, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.08.2017
- 14 sept. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Catena SA, Avenue de Longueville 1, 2013 Colombier → CATENA S.A., Les Vernets, Case postale 169, 2035 Corcelles
Publié dans Swissreg le 14.09.2009
- 2 sept. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.09.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.