ARTEFINE
Marque suisse · 590864 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 590864
- Numéro de demande
- 53878/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 avr. 2009
- Enregistrée
- 9 sept. 2009
- Publiée
- 9 sept. 2009
- Protégée jusqu’au
- 7 avr. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat
Texte déposé
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat.
Restauration et hébergement
Services de restauration, cafés-restaurants, caféterias, cantines, restaurants, restaurants libre-service, snack-bars, services de traiteurs, mise à disposition de distributeurs automatiques de boissons, mise à disposition de machine à café.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 2 avr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.04.2019
- 9 sept. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.09.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.