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Marque suisse · 590905 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
590905
Numéro de demande
54754/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
30 avr. 2009
Enregistrée
11 sept. 2009
Publiée
11 sept. 2009
Protégée jusqu’au
30 avr. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Gravier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.10.2018

  2. 11 sept. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.