D4R
Marque suisse · 591061 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 591061
- Numéro de demande
- 59890/2009
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- D4R ((fig.))
- Déposée
- 9 sept. 2009
- Enregistrée
- 17 sept. 2009
- Publiée
- 17 sept. 2009
- Radiée
- 25 avr. 2020
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Blau (Pantone 294U).
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels informatiques
Texte déposé
Computer-Software.
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie; Articles de reliure; Photographies; Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils)
Texte déposé
Druckereierzeugnisse; Buchbinderartikel; Fotografien; Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 25 avr. 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 25.04.2020
- 16 mars 2011
Partiellement révoqué
- LPS
- 9, Computer-Software., 16, Druckereierzeugnisse; Buchbinderartikel; Fotografien; Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate)., 35, Geschäftsführung; Unternehmensverwaltung; Büroarbeiten., 36, Versicherungswesen; Finanzwesen; Geldgeschäfte; Immobilienwesen. → 9, Computer-Software., 16, Druckereierzeugnisse; Buchbinderartikel; Fotografien; Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate).
- Classification internationale
- 9,16,35-36 → 9,16
Publié dans Swissreg le 16.03.2011
- 17 sept. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.09.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.