CAMEL

Marque suisse · 592099 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
592099
Numéro de demande
58435/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
31 juil. 2009
Enregistrée
9 oct. 2009
Publiée
9 oct. 2009
Protégée jusqu’au
31 juil. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac, manufacturé ou non-manufacturé; tabac pour fumeurs, tabac pour la pipe, tabac à rouler à la main, tabac à chiquer; poudre de tabac humide dite snus; cigarettes, cigares, cigarillos; substances pour fumer vendues séparément ou mélangées à du tabac à but non-médical et non thérapeutique; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papiers à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Japan Tobacco Inc., 2-2-1 Toranomon, Minato-ku, Tokyo, Japon → Japan Tobacco Inc., 1-1, Toranomon 4-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 28 déc. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.12.2018

  3. 9 oct. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2009

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

1-1, Toranomon 4-chome, Minato-ku Tokyo, JP

Mandataire

JT International SA

JT International S.A. Intellectual Property

Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.