DSS
Marque suisse · 592226 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 592226
- Numéro de demande
- 55943/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 mai 2009
- Enregistrée
- 13 oct. 2009
- Publiée
- 13 oct. 2009
- Protégée jusqu’au
- 29 mai 2029
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisirs, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; moteurs électriques de véhicules; scooters; tricycles électriques et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; chariots de douche; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe
Texte déposé
Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisirs, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; moteurs électriques de véhicules; scooters; tricycles électriques et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; chariots de douche; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe.
Meubles
Meubles; sièges, dossiers, coussins; meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits et accessoires pour lits, lits pour soins à domicile, lits pour institutions, lits d'hôpitaux; crochets, garde-fou de lit, cadres pour literie, tables de confort, paniers, paniers de soutien d'appareils médicaux; matelas; matelas en mousse, matelas pneumatiques et matelas d'eau; sièges de baignoire, sièges de douche, sièges de douche à roulettes, rehausseurs pour toilettes, planche de douche pour baignoire; mains courantes et barres pour toilettes, salles de bain, baignoires et douches; chaises amovibles; sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 14.11.2023
- 17 oct. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Invacare International Sàrl, Route de Cité-Ouest 2, 1196 Gland → Invacare International GmbH, Benkenstrasse 260, 4108 Witterswil
Publié dans Swissreg le 17.10.2022
- 14 sept. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.09.2020
- 14 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 14.09.2020
- 11 mars 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.03.2019
- 11 nov. 2009
Partiellement radié
- LPS
- 10, Appareils et instruments médicaux; appareils de respiration; concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration d'oxygène liquide à but médical, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil; appareils de ventilation des poumons; appareils de soutien, appareils de levage, appareils de transfert, monte-charge, sangles et cadres de levage, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; appareils de levage et appareils de transfert pour la baignoire, le lit et la toilette destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; vestes, harnais et ceintures de sécurité destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits à usage médical; matelas d'eau, matelas pneumatiques, dossiers réglables de lits; dispositifs comme parties de lit pour soulever et déplacer les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides; gaines à usage médical; matelas à usage médical; matelas en mousse à usage médical; coussins à usage médical, coussins pour la prévention des escarres et coussins de positionnement destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; aides à la marche; béquilles, déambulateurs, marcheurs; appareils d'extension, applicateurs pour chaussettes, bas et collants, tous pour personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et invalides; civières de douche destinées aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; équipements thérapeutiques de rééducation, d'entraînement et de jeu destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; équipements thérapeutiques de rééducation, d'entraînement et de jeu, sous la forme de sièges, de chaises et de rampes élastiques, de rouleaux et de tunnels élastiques destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; pièces et parties constitutives de tous les produits précités., 12, Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisirs, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; moteurs électriques de véhicules; scooters; tricycles électriques et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; chariots de douche; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe., 20, Meubles; sièges, dossiers, coussins; meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits et accessoires pour lits, lits pour soins à domicile, lits pour institutions, lits d'hôpitaux; crochets, garde-fou de lit, cadres pour literie, tables de confort, paniers, paniers de soutien d'appareils médicaux; matelas; matelas en mousse, matelas pneumatiques et matelas d'eau; sièges de baignoire, sièges de douche, sièges de douche à roulettes, rehausseurs pour toilettes, planche de douche pour baignoire; mains courantes et barres pour toilettes, salles de bain, baignoires et douches; chaises amovibles; sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe. → 12, Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisirs, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; moteurs électriques de véhicules; scooters; tricycles électriques et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; chariots de douche; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe., 20, Meubles; sièges, dossiers, coussins; meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits et accessoires pour lits, lits pour soins à domicile, lits pour institutions, lits d'hôpitaux; crochets, garde-fou de lit, cadres pour literie, tables de confort, paniers, paniers de soutien d'appareils médicaux; matelas; matelas en mousse, matelas pneumatiques et matelas d'eau; sièges de baignoire, sièges de douche, sièges de douche à roulettes, rehausseurs pour toilettes, planche de douche pour baignoire; mains courantes et barres pour toilettes, salles de bain, baignoires et douches; chaises amovibles; sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe.
- Classification internationale
- 10,12,20 → 12,20
Publié dans Swissreg le 11.11.2009
- 13 oct. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.10.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.