Marque figurative

Marque suisse · 592376 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
592376
Numéro de demande
61025/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 oct. 2009
Enregistrée
16 oct. 2009
Publiée
16 oct. 2009
Protégée jusqu’au
6 oct. 2029
Couleurs revendiquées
Hellbraun (Pantone 464 C), dunkelbraun (Pantone 463 C), hellgrün (Pantone 376 C), dunkelgrün Pantone (369 C).
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
05.05.16, 05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 26.07.25
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Produits pour le traitement des semences

Texte déposé

Chemische Erzeugnisse für land-, garten- und forstwirtschaftliche Zwecke; Mittel zur Behandlung von Saatgut.

Produits pharmaceutiques

Préparations pour détruire les animaux nuisibles; Fongicides, herbicides

Texte déposé

Mittel zur Vertilgung von schädlichen Tieren; Fungizide, Herbizide.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich → Wild Schnyder AG, Giesshübelstrasse 62, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 12 sept. 2024

    Transféré

    Titulaire
    SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel → Syngenta Crop Protection AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel
    Mandataire
    Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.09.2024

  3. 5 juil. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.07.2019

  4. 1 juil. 2019

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 01.07.2019

  5. 16 oct. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.