FALCO

Marque suisse · 592398 · Marque combinée · En vigueur

La marque FALCO telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
592398
Numéro de demande
52140/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FALCO ((fig.))
Déposée
26 févr. 2009
Enregistrée
19 oct. 2009
Publiée
19 oct. 2009
Protégée jusqu’au
26 févr. 2029
Couleurs revendiquées
Bleu, vert, noir.
Priorité
06.10.2008 EM
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.11.02, 26.11.09, 26.11.12
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Chaînes (à l'exception des chaînes de transmission pour véhicules), matériaux de construction laminés et coulés et autres produits principalement composés de métal commun (pour autant qu'ils ne soient pas répertoriés dans d'autres classes de produits), en ce compris les dispositifs pour la mise en dépôt et le rangement de cycles et vélomoteurs, mains courantes, grilles et grillages, dont barrières de guidage, sas pour piétions, râteliers à vélos, barrières de protection temporaires, tourniquets, tourniques mécaniques, portails battants, levants et coulissants (à commande manuelle ou électrique), dispositifs de barrière levante (à commande manuelle ou électrique), filets, démarcations de terrain de jeu, cages de but et tendeurs, bâtons, poteaux (dont piquets, piquets de parking, piquets de corde à linge, corbeilles de protection d'arbre et poteaux utilisés dans toutes sortes de sports, potences) et mâts (dont les mâts de pavillon), constructions pour les cages de football et les cages de but des autres sports, encadrements (dont les cadres pliés à froid) et profils, portes et fenêtres, escaliers avec et sans paliers, constructions transportables, cabanes et autres bâtisses destinées à tous usages (dont les abris, loges de portier, baraques de chantier, cabines de caisse, tranchées-abris) et éléments de construction nécessaires à celles-ci, toits et cloisons métalliques y relatifs, éléments décoratifs de maçonnerie, aussi à des fins de sécurité, panneaux de signalisation routière (non éclairés, non mécaniques), caisses à outils, barges poussées (conteneurs de stockage d'acier) ainsi que les pièces et accessoires des produits susmentionnés (pour autant qu'ils n'appartiennent pas à une autre classe); métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches d'église, rails et autres matériaux métalliques pour chemins de fer; câbles et fils métalliques non électriques; articles de serrurerie, canalisations métalliques, coffres-forts et coffrets; balles en acier; fers à cheval; clous et vis; minerais; garde-corps; boîtes aux lettres; fenêtres; châssis de fenêtre; arceaux de protection et entourages d'arbre; bacs à arbre et bacs à plantes; pergolas; éléments de protection des arbres; bittes; éléments de clôture; supports pour bicyclettes; rayonnages pour parquer les cycles; abris pour cycles; abris pour fumeurs; abris-garages; kiosques; espaces de surveillance; bureaux; cabines préfabriquées; portes; ferme-porte; entrebâilleurs de porte à chaîne; crochets porte-manteau; tourniquets; piquets de parking; étriers de parking; barrières de parking; barrières pivotantes; arbres tournants; poutres de délimitation; panneaux d'affichage; panneaux de signalisation; filets; mâts pour drapeau; dispositifs anti-franchissement comme les bornes anti-franchissement molles, barrières cloutées, lisses défensives (rotatives); protections de tuyaux de descente pluviale; bacs d'épandage; tous les produits précités métalliques; constructions tubulaires métalliques; poteau de basketball.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage; lanternes pour l'éclairage extérieur; poteaux pour lanterne; armatures de lampes; éclairage extérieur; lampadaires; appareils de ventilation; dispositifs de ventilation des sanitaires, ventilateurs pour toit; appareils et installations de chauffage; cuvettes de toilette; lunettes de WC.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction (non métalliques ou n'étant pas essentiellement composés de métal) incluant les produits en béton (dont bancs, bacs à sable et éléments de bac à sable), en ce compris les dispositifs pour la mise en dépôt et le rangement de cycles et vélomoteurs, mains courantes, grilles et grillages, dont barrières de guidage, sas pour piétions, râteliers à vélos, barrières de protection temporaires, tourniquets, tourniquets mécaniques, portails battants, levants et coulissants (à commande manuelle ou électrique), dispositifs de barrière levante (à commande manuelle ou électrique), filet, démarcations de terrain de jeu, cages de but et tendeurs, bâtons, poteaux (dont piquets, piquets de parking, piquets de corde à linge, corbeilles de protection d'arbre et poteaux utilisés dans toutes sortes de sports, potences) et mâts (dont les mâts de pavillon), constructions pour les cages de football et les cages de but des autres sports, encadrements et profils, portes et fenêtres, escaliers avec et sans paliers, constructions transportables, cabanes et autres bâtisses destinées à tous usages (dont les abris, loges de portier, baraques de chantier, cabines de caisse, tranchées-abris) et éléments de construction nécessaires à celles-ci, toits et cloisons non métalliques y relatifs, revêtement de toit, panneaux de signalisation routière (non éclairés, non mécaniques) ainsi que les pièces et accessoires des articles susmentionnés (pour autant qu'ils n'appartiennent pas à une autre classe de produits); pierre naturelle et pierre artificielle, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès et en ciment; matériaux pour la construction de voiries; asphalte, poix et bitume; monuments de pierre; cheminées, tous les produits précités à l'exception des tuiles et des tuiles en céramique; garde-corps; boîtes aux lettres; fenêtres; châssis de fenêtres; arceaux de protection et entourages d'arbre; bacs à arbre et bacs à plantes; pergolas; éléments de protection des arbres; bittes, éléments de clôture; supports pour bicyclettes; rayonnages pour parquer les cycles; abris pour cycles; abris pour fumeurs; abris-garages; kiosques; espaces de surveillance; bureaux; cabines préfabriquées; portes; ferme-porte; entrebâilleurs de porte à chaîne; crochets porte-manteau; tourniquets; piquets de parking, étriers de parking; barrières de parking; barrières pivotantes; arbres tournants; poutres de délimitation; panneaux d'affichage; panneaux de signalisation; filets; mâts pour drapeau; dispositifs anti-franchissement, bornes anti-franchissement molles, barrières cloutées, lisses défensives (rotatives); protections de tuyaux de descente pluviale; bacs d'épandage; tous les biens susmentionnés non métalliques; bancs en pierre naturelle, cavernes de granit; filets pour buts de football et cages de but des autres sports.

Meubles

Boîtes à outils; meubles, en ce compris les bancs de jardins publics; les tableaux d'affichage, les vitrines; les miroirs, les cadres, en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en cellulose et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, non compris dans d'autres classes; paniers de pique-nique; bancs; chauffeuses; tables; tables de bar; mange-debout; bancs publics; chaises; banquettes; chaises pliantes; plans de travail; tablettes de guichet, supports de rouleaux de papier hygiénique; poufs.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Poubelles; bougeoirs (non en métal noble); corbeilles à papier.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux de construction et autres jeux et jouets, en ce compris les jeux et jouets en acier, en béton, en synthétique et/ou en bois, en liège; articles de gymnastique et de sport à condition qu'ils ne soient pas compris dans d'autres classes (sauf les vêtements); équipement d'athlétisme; appareils de fitness extérieur; tables pour tennis de table.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété Intellectuelle SA Berne, Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne → Ammann Conseils en brevets SA, Schwarztorstrasse 31, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  2. 11 déc. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.12.2018

  3. 19 oct. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.