QUALITY RED
Marque suisse · 592424 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 592424
- Numéro de demande
- 54437/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- QUALITY RED ((fig.))
- Déposée
- 22 avr. 2009
- Enregistrée
- 20 oct. 2009
- Publiée
- 20 oct. 2009
- Protégée jusqu’au
- 22 avr. 2029
- Couleurs revendiquées
- Rouge (Pantone 1795 C), orange (Pantone 151 C).
- Priorité
- 24.02.2009 FR
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.03.06, 05.03.13, 05.03.15, 25.05.25, 26.01.01, 26.01.05, 26.01.15, 26.01.20
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
Texte déposé
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt
Texte déposé
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAIDEBEUR & PARTNERS, Route des Acacias 24, 1227 Les Acacias → LAIDEBEUR & PARTNERS, Esplanade de Pont-Rouge 9A, 1212 Grand-Lancy
Publié dans Swissreg le 02.07.2026
- 9 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAIDEBEUR & PARTNERS, Route des Acacias 24, 1227 Les Acacias
Publié dans Swissreg le 09.02.2024
- 1 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 31 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2019
- 4 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.03.2014
- 26 oct. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet Germain & Maureau, Château de Vaumarcus, 2028 Vaumarcus → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 26.10.2010
- 20 oct. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.10.2009
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.