e-CCC-Bât Codes de coûts de construction Bâtiment
Marque suisse · 592479 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 592479
- Numéro de demande
- 53611/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 avr. 2009
- Enregistrée
- 21 oct. 2009
- Publiée
- 21 oct. 2009
- Protégée jusqu’au
- 7 avr. 2029
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Imprimés
Texte déposé
Imprimés.
Publicité et services aux entreprises
Recueil dans un fichier de modules de textes et de données élaborées systématiquement lors de la gestion de projets et du processus conseptionnel.
Construction et réparation
Construction
Texte déposé
Construction.
Télécommunications
Transmission d'informations en ligne (on-line).
Éducation, divertissement et sport
Formation
Texte déposé
Formation.
Sciences, technologie et informatique
Etude de projets techniques; consultation en matière de construction; location de temps d'accès à une banque de données (services informatiques) pour télécharger des données, des informations et des graphiques ou des images et des présentations via les médias électroniques (comprenant Internet).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.01.2019
- 21 oct. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.