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Marque suisse · 592585 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
592585
Numéro de demande
61460/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 oct. 2009
Enregistrée
26 oct. 2009
Publiée
26 oct. 2009
Protégée jusqu’au
16 oct. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie, bijouterie, horlogerie, à savoir montres, montres-bracelets, parties constitutives de pièces d'horlogerie et accessoires pour pièces d'horlogerie non compris dans d'autres classes; horloges et autres instruments chronométriques, chronomètres, chronographes, appareils de chronométrage sportif, appareils et instruments à mesurer et marquer le temps non compris dans d'autres classes; cadrans, boîtes, boîtiers et écrins pour l'horlogerie et la bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.08.2019

  2. 14 janv. 2010

    LPS

    LPS
    14, Joaillerie, bijouterie, à savoir montres, montres-bracelets, parties constitutives de pièces d'horlogerie et accessoires pour pièces d'horlogerie non compris dans d'autres classes, horloges et autres instruments chronométriques, chronomètres, chronographes, appareils de chronométrage sportif, appareils et instruments à mesurer et marquer le temps non compris dans d'autres classes; cadrans, boîtes, boîtiers et écrins pour l'horlogerie et la bijouterie. → 14, Joaillerie, bijouterie, horlogerie, à savoir montres, montres-bracelets, parties constitutives de pièces d'horlogerie et accessoires pour pièces d'horlogerie non compris dans d'autres classes; horloges et autres instruments chronométriques, chronomètres, chronographes, appareils de chronométrage sportif, appareils et instruments à mesurer et marquer le temps non compris dans d'autres classes; cadrans, boîtes, boîtiers et écrins pour l'horlogerie et la bijouterie.
    Classification internationale
    14 → 14

    Publié dans Swissreg le 14.01.2010

  3. 26 oct. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.