Marque figurative
Marque suisse · 592624 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 592624
- Numéro de demande
- 00609/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 janv. 2006
- Enregistrée
- 27 oct. 2009
- Publiée
- 27 oct. 2009
- Protégée jusqu’au
- 5 janv. 2036
- Couleurs revendiquées
- Rot, weiss, grau, schwarz.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 18.01.11, 18.01.23
Produits et services
Jeux, jouets et articles de sport
Bauten und Anlagen in Miniaturgrösse; Turn- und Sportartikel, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind.
Transport et voyages
Beförderung von Gütern; Lagerung von Waren; Reisebegleitung.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 05.01.2026 → 05.01.2036
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 3 nov. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Brandschenkestrasse 24, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.11.2022
- 3 nov. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65 → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Recht & Compliance, Hilfikerstrasse 1, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 03.11.2022
- 9 mai 2017
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lenz & Staehelin Rechtsanwälte, Bleicherweg 58, 8027 Zürich → Lenz & Staehelin, Brandschenkestrasse 24, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.05.2017
- 9 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
- 8 sept. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hochschulstrasse 6, 3000 Bern 65 → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65
Publié dans Swissreg le 08.09.2014
- 27 oct. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.10.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.