Marque figurative
Marque suisse · 593043 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 593043
- Numéro de demande
- 55972/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 mai 2009
- Enregistrée
- 6 nov. 2009
- Publiée
- 6 nov. 2009
- Protégée jusqu’au
- 29 mai 2029
- Priorité
- 29.01.2009 US
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.11.03, 26.11.12, 27.05.01, 27.05.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Equipements et systèmes comprenant des machines pour la fabrication d'instruments et de matériaux solaires (relatifs à l'énergie solaire), notamment pour la confection de générateurs solaires photovoltaïques, de cellules photovoltaïques solaires, d'inverseurs, de câbles de courant continu et de systèmes de surveillance (monitoring) et de suivi (tracking) du rayonnement solaire, tous ces produits pour la construction et la fabrication de machines et instruments pour la production et la transformation d'électricité à partir d'énergie solaire; équipements de traitement de tranches de semi-conducteurs (wafers) et composants de ces produits, notamment réacteurs d'épitaxie, réacteurs de dépôt chimique en phase gazeuse, réacteurs de dépôt physique en phase gazeuse, appareils de gravure par plasma, implanteurs ioniques et dispositifs de polissage mécaniques chimiques, tous ces produits pour le traitement et la production de substrats de semi-conducteurs, de films minces, et de disques et tranches de silicium; équipements et systèmes comprenant des machines pour la confection d'écrans plats.
Électronique, logiciels et instruments
Cellules solaires; capteurs électroniques pour la mesure du rayonnement solaire; cellules et modules photovoltaïques; circuits intégrés; écrans plats; logiciels d'exploitation vendus comme composants des équipements de traitement de tranches de semi-conducteurs (wafers) et composants de ces produits, notamment réacteurs d'épitaxie, réacteurs de dépôt chimique en phase gazeuse, réacteurs de dépôt physique en phase gazeuse, appareils de gravure par plasma, implanteurs ioniques et dispositifs de polissage mécaniques chimiques, ce produit pour le traitement et la production de substrats de semi-conducteurs, de films minces, et de disques et tranches de silicium.
Construction et réparation
Entretien et réparation d'équipements pour le traitement et la production de semi-conducteurs; entretien et réparation d'équipements de production solaires (relatifs à l'énergie solaire).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.04.2019
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 6 nov. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.11.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.