Seven

Marque suisse · 593150 · Marque combinée · En vigueur

La marque Seven telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
593150
Numéro de demande
00660/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Seven ((fig.))
Déposée
13 juin 1990
Enregistrée
12 nov. 2009
Publiée
12 nov. 2009
Protégée jusqu’au
13 juin 2030
Remarques
Teilweise Übertragung der Marke Nr. 383105 vom 09.11.2009.
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
01.01.01, 01.01.02, 01.01.10, 27.07.01, 27.07.02, 27.07.04, 27.07.11
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Articles d'habillement, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Articoli di abbigliamento, scarpe, cappelleria.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.12.2020

  2. 8 avr. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.04.2014

  3. 9 févr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.02.2010

  4. 12 nov. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.