HEIL
Marque suisse · 593284 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 593284
- Numéro de demande
- 56827/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HEIL ((fig.))
- Déposée
- 22 juin 2009
- Enregistrée
- 13 nov. 2009
- Publiée
- 13 nov. 2009
- Protégée jusqu’au
- 22 juin 2029
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.01.04, 26.01.20, 26.04.04, 26.04.06, 26.04.07, 26.04.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Citernes véhiculaires, citernes tractées (remorques), citernes compartimentées pour le transport de benzine, lait ou mazout; équipements remorqués pour les déchets, bennes à ordures ménagères et pour le recyclage (conteneurs) incluant les bennes détachables à ordures ménagères et pour le recyclage destinées à être chargées sur un véhicule.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.04.2019
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 13 nov. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.11.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.