FREEPAC
Marque suisse · 593399 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 593399
- Numéro de demande
- 52836/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FREEPAC ((fig.))
- Déposée
- 27 oct. 2009
- Enregistrée
- 17 nov. 2009
- Publiée
- 17 nov. 2009
- Protégée jusqu’au
- 27 oct. 2029
- Couleurs revendiquées
- Bleu roi, jaune, orange.
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.03, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; cathéters; endoprothèses (dispositifs métalliques permanents maillés et tubulaires) utilisés pour le traitement des maladies coronaires obstructives (stents vasculaires, c'est-à-dire positionnés dans une artère) et des maladies obstructives périphériques (stents périphériques).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.10.2019
- 24 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.03.2014
- 17 nov. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.11.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.