ARTYA
Marque suisse · 593574 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 593574
- Numéro de demande
- 62701/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 nov. 2009
- Enregistrée
- 20 nov. 2009
- Publiée
- 20 nov. 2009
- Protégée jusqu’au
- 13 nov. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques; bijouterie, joaillerie.
Papier et imprimés
Instruments d'écriture, plumes à écrire; stylos.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.10.2019
- 4 sept. 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
- 4 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marc-Christian Perronnet, Avocat, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
- 4 sept. 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Luxury Artpieces SA, Route de Thonon, 146, 1222 Vésenaz → Luxury Artpieces, ArtyA SA, Route de Gy 27, 1252 Meinier
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
- 20 nov. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.11.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.