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Marque suisse · 593605 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
593605
Numéro de demande
57453/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
8 juil. 2009
Enregistrée
23 nov. 2009
Publiée
23 nov. 2009
Protégée jusqu’au
8 juil. 2029
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure et/ou la commande du courant électrique; dispositifs électriques pour la gestion et l'économie d'énergie; appareils électriques de commutation; appareils et installations électriques pour l'automatisation; appareils électriques pour l'affichage de données, appareils électroniques pour l'affichage de données; boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité]; coupe-circuit; circuits imprimés; circuits intégrés; commutateurs; compteurs d'impulsions; contacteurs; interrupteurs, notamment interrupteurs horaires, interrupteurs de blocage, interrupteurs à temps court, interrupteurs à commande à distance, interrupteurs automatiques pour cages d'escalier; interrupteurs à pression, interrupteurs à flotteur, interrupteurs à programme, interrupteurs de renversement, interrupteurs miniaturisés, interrupteurs à impulsion de courant; minuteries; relais électriques et électroniques, notamment relais temporises ou différés, relais à impulsions, relais à induction, relais de lancement, relais latching, relais de verrouillage, relais de pression de fluides, relais pas-à-pas, relais de contrôle, régulateurs de pression, régulateurs à niveau, sélecteurs rotatifs; tableaux de commande [électricité]; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; télécommandes; appareils et instruments de télécouplage, appareils et instruments de télégestion; télétransmetteur; transmetteur de données; enregistreur de données; serveur de données.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété Intellectuelle SA Berne, Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne → Ammann Conseils en brevets SA, Schwarztorstrasse 31, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  2. 28 juin 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.06.2019

  3. 23 nov. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.