Marque figurative

Marque suisse · 594031 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
594031
Numéro de demande
58306/2009
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
28 juil. 2009
Enregistrée
27 nov. 2009
Publiée
27 nov. 2009
Radiée
21 févr. 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Schokolade, Torten, Desserts, Konfekt, Gebäcke, Pralinés, Schokoladenprodukte, Konditorei Spezialitäten, Confiseriewaren, Bäckereiprodukte, Kaffee, Kakao, Brot, feine Backwaren und Konditorwaren, Speiseeis; Kühleis; Pizza, Sandwiches.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.02.2020

  2. 27 nov. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.