CAFÉ DES NÉGOCIANTS

Marque suisse · 594548 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
594548
Numéro de demande
58500/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CAFÉ DES NÉGOCIANTS ((fig.))
Déposée
3 août 2009
Enregistrée
9 déc. 2009
Publiée
9 déc. 2009
Protégée jusqu’au
3 août 2029
Couleurs revendiquées
Or (P 875), bordeaux (P 484).
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.04.02, 26.04.05, 26.04.22
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins; cidres; cocktails; eau-de-vie; hydromel; liqueurs; spiritueux.

Publicité et services aux entreprises

Vente au détail de produits de tous types; mise à disposition de connaissances professionnelles en entreprise (franchising).

Restauration et hébergement

Services de restauration; services de bars; cafés restaurants; cafétérias; services de traiteurs; services hôteliers; restaurants à service rapide et permanents (snack-bars); restaurants libre service; location de constructions transportables, de tentes, de tables, de chaises, de linge de table, de verrerie, de salles de réunion.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.03.2019

  2. 9 déc. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.