RIVAGES

Marque suisse · 594892 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
594892
Numéro de demande
62849/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
17 nov. 2009
Enregistrée
17 déc. 2009
Publiée
17 déc. 2009
Protégée jusqu’au
17 nov. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques

Texte déposé

Appareils et instruments scientifiques.

Papier et imprimés

Instruments d'écriture

Texte déposé

Instruments d'écriture.

Éducation, divertissement et sport

Organisation de régates.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.11.2019

  2. 16 août 2011

    Partiellement radié

    LPS
    9, Appareils et instruments scientifiques et nautiques., 12, Véhicules nautiques, à savoir bateaux de toutes sortes; équipements et accessoires pour bateaux, articles de gréement compris dans cette classe, en particulier mâts et bômes pour bateaux., 16, Instruments d'écriture., 41, Organisation de régates. → 9, Appareils et instruments scientifiques., 16, Instruments d'écriture., 41, Organisation de régates.
    Classification internationale
    9,12,16,41 → 9,16,41

    Publié dans Swissreg le 16.08.2011

  3. 17 déc. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.