Marque figurative
Marque suisse · 594907 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 594907
- Numéro de demande
- 63951/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 déc. 2009
- Enregistrée
- 17 déc. 2009
- Publiée
- 17 déc. 2009
- Protégée jusqu’au
- 9 déc. 2029
- Classification de Vienne
- 03.02.13, 03.02.24
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac, manufacturé ou non-manufacturé; tabac pour fumeurs, tabac pour la pipe, tabac à rouler à la main, tabac à chiquer; poudre de tabac humide dite snus; cigarettes, cigares, cigarillos; substances pour fumer vendues séparément ou mélangées à du tabac à but non-médical et non thérapeutique; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papiers à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Japan Tobacco Inc., 2-2-1 Toranomon, Minato-ku, Tokyo, Japon → Japan Tobacco Inc., 1-1, Toranomon 4-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 21 déc. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.12.2018
- 17 déc. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.12.2009
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.