Fraîcheur de votre jardin
Marque suisse · 594975 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 594975
- Numéro de demande
- 56905/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Fraîcheur de votre jardin ((fig.))
- Déposée
- 2 déc. 2009
- Enregistrée
- 18 déc. 2009
- Publiée
- 18 déc. 2009
- Protégée jusqu’au
- 2 déc. 2029
- Couleurs revendiquées
- Bleu (Pantone Process Cyan C).
- Classification de Vienne
- 05.09.12, 05.09.17, 26.04.02, 26.04.04, 26.04.07, 26.04.15, 26.04.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt
Texte déposé
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.06.2019
- 18 déc. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.12.2009
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.