tsm
Marque suisse · 595075 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 595075
- Numéro de demande
- 64314/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- tsm ((fig.))
- Déposée
- 17 déc. 2009
- Enregistrée
- 23 déc. 2009
- Publiée
- 23 déc. 2009
- Protégée jusqu’au
- 17 déc. 2029
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Finance, assurance et immobilier
Assurances
Texte déposé
Assurances.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juil. 2022
Rectifié
- Titulaire
- TSM Compagnie d¿Assurances, Société coopérative, Rue Jaquet-Droz 43b, 2300 La Chaux-de-Fonds → TSM Compagnie d'Assurances, Société coopérative, Rue Jaquet-Droz 43b, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 12.07.2022
- 24 juin 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TSM Compagnie d'Assurances, Société coopérative, (TSM Insurance Company, Cooperative), (TSM Versicherungs-Gesellschaft, Genossenschaft), rue Jaquet-Droz 41, 2300 La Chaux-de Fonds → TSM Compagnie d¿Assurances, Société coopérative, Rue Jaquet-Droz 43b, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 24.06.2022
- 9 juil. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.07.2019
- 30 oct. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 30.10.2012
- 21 sept. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., avenue Léopold-Robert 23-25, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 21.09.2010
- 23 juin 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TSM Compagnie d'Assurances (TSM Insurance Company) (TSM Versicherungs-Gesellschaft), rue Jaquet-Droz 41, 2300 La Chaux-de-Fonds → TSM Compagnie d'Assurances, Société coopérative, (TSM Insurance Company, Cooperative), (TSM Versicherungs-Gesellschaft, Genossenschaft), rue Jaquet-Droz 41, 2300 La Chaux-de Fonds
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 23 déc. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.