Marque figurative

Marque suisse · 595245 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
595245
Numéro de demande
57991/2009
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 juil. 2009
Enregistrée
29 déc. 2009
Publiée
29 déc. 2009
Radiée
14 févr. 2020
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Rouge, blanc, jaune, gris.
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Alcool (boissons sans -); bières; boissons (préparations pour faire des -); eaux minérales [boissons]; fruits (jus de -).

Boissons alcoolisées

Alcooliques (boissons -) à l'exception des bières; vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  2. 29 déc. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.