stone panel
Marque suisse · 596023 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 596023
- Numéro de demande
- 50569/2010
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- stone panel ((fig.))
- Déposée
- 20 janv. 2010
- Enregistrée
- 27 janv. 2010
- Publiée
- 27 janv. 2010
- Protégée jusqu’au
- 20 janv. 2030
- Couleurs revendiquées
- Gris et orange
- Classification de Vienne
- 26.11.03, 26.11.09, 26.11.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
Texte déposé
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.02.2020
- 5 mai 2015
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- CAA Etudes et Services SA, 26, ch du Molard, 1266 Duillier → CAA Études et Services SA, 8, rue de Fribourg, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 05.05.2015
- 7 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève → CAA Etudes et Services SA, 26, ch du Molard, 1266 Duillier
Publié dans Swissreg le 07.08.2014
- 27 janv. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.01.2010
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.