A ARTYA
Marque suisse · 596108 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 596108
- Numéro de demande
- 50208/2010
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- A ARTYA ((fig.))
- Déposée
- 11 janv. 2010
- Enregistrée
- 27 janv. 2010
- Publiée
- 27 janv. 2010
- Radiée
- 5 août 2020
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques; bijouterie, joaillerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
- 4 sept. 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
- 4 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marc-Christian Perronnet, Avocat, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
- 4 sept. 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Luxury Artpieces SA, Route de Thonon, 146, 1222 Vésenaz → Luxury Artpieces, ArtyA SA, Route de Gy 27, 1252 Meinier
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
- 27 janv. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.01.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.