Art&Fact

Marque suisse · 596257 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
596257
Numéro de demande
60716/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 oct. 2009
Enregistrée
29 janv. 2010
Publiée
29 janv. 2010
Protégée jusqu’au
16 oct. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Gestion des affaires commerciales; gestion de projet; administration commerciale; administration d'associations; travaux de bureau; travaux de marketing; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire; études de marché; organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires; investigation pour affaires.

Éducation, divertissement et sport

Education; formation; organisation et conduite de congrès, séminaires, salons, conférences, ateliers de formation; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation d'événements; production artistique; divertissement; activités sportives et culturelles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2019

    Transféré

    Titulaire
    Fabien Stauffacher, Rte de la Bruyère 59, 1564 Domdidier → Artefact Management SA, Rue des Epouses 3, 1700 Fribourg
    Mandataire
    Fabien Stauffacher, Route de Montaubert 12, 1720 Corminboeuf

    Publié dans Swissreg le 24.06.2019

  2. 12 juin 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

  3. 29 janv. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.