PANCOSMA

Marque suisse · 596288 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
596288
Numéro de demande
56410/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 juin 2009
Enregistrée
29 janv. 2010
Publiée
29 janv. 2010
Protégée jusqu’au
10 juin 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels.

Cosmétiques et produits de nettoyage

Aromates (huiles essentielles).

Produits pharmaceutiques

Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation humaine et animale; additifs naturels et artificiels pour l'alimentation humaine et animale à usage médical; produits masquants pour goûts phamaceutiques dans la médication animale et vétérinaire.

Produits agricoles et horticoles

Produits édulcorants et exhausteurs de goût naturels pour l'alimentation animale, prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale; additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale non à usage médical.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.06.2019

  2. 3 avr. 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

  3. 29 nov. 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE S.A., 42, rue Plantamour, 1201 GENEVE → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.11.2016

  4. 29 janv. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.