Marque figurative
Marque suisse · 596417 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 596417
- Numéro de demande
- 58154/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 juil. 2009
- Enregistrée
- 2 févr. 2010
- Publiée
- 2 févr. 2010
- Protégée jusqu’au
- 23 juil. 2029
- Priorité
- 09.07.2009 US
- Classification de Vienne
- 03.04.07, 03.04.13, 03.04.24
Produits et services
Armes et feux d’artifice
Etuis de pistolet, porte-armes de service pour militaires et policiers; boîte à munitions; étui à cartouches; gaines pour armes à feu; ceintures pour cartouches; adaptateur de ceinture pour porte-étui de pistolet; chargeur pour armes; bombes aérosols de pulvérisation d'irritants chimiques; kits de nettoyage et de maintenance pour les armes à feu; écharpes pour porter des armes et de l'équipement, à savoir tous les produits contenus dans cette classe.
Cuir et bagages
Sacs multi-usages et sacs pour matériel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2019
Partiellement radié
- LPS
- 1, Révélateurs chimiques d'empreinte digitale, poudre dactyloscopique, réactifs chimiques pour l'identification de narcotiques, réactifs chimiques pour l'analyse en laboratoire et sur le terrain, agents chimiques d'élimination des dépôts de carbone relevé sur des armes à feu., 3, Produits de dégraissage et de nettoyage pour véhicules., 4, Préparation pour réaliser des empreintes de pied pour un usage médico-légal, à savoir cires à base chimique et cires organiques; huiles pour armes à feu; huiles de graissage et lubrifiants., 6, Menottes, étuis pour menottes, entraves en métal, abris à structure d'acier et abris fortifiés blindés; systèmes de murs modulaires résistant aux balles., 8, Boîtiers pour couteau à lame rétractile, ceintures porte-outils en cuir; matraques de self-défense; extrémités métalliques pour matraques de police., 9, Vêtements de protection, gilets pare-balles; supports pour radio; étuis pour magnétophone; étuis pour masque à gaz; éléments cachés de protection anti-balles à insérer dans un vêtement de protection; boucliers balistiques portables; télescopes à vision nocturne, systèmes de vision nocturne à ultra violet, lampes à ondes courtes ultra violet et lentilles optiques; échelles, balances; sachets pour recueillir des moyens de preuves; rubans de sécurité pour la fermeture de sachets de preuves; VHS, CD et DVD présentant des vidéos de formation dans les domaines de militaires, paramilitaires et de la police., 13, Etuis de pistolet, porte-armes de service pour militaires et policiers; boîte à munitions; étui à cartouches; gaines pour armes à feu; ceintures pour cartouches; adaptateur de ceinture pour porte-étui de pistolet; chargeur pour armes; bombes aérosols de pulvérisation d'irritants chimiques; kits de nettoyage et de maintenance pour les armes à feu; écharpes pour porter des armes et de l'équipement, à savoir tous les produits contenus dans cette classe., 16, Blocs-notes et plaques à écrire; porte carte d'identification; kit pour l'impression d'empreintes digitales, à savoir feuilles dactyloscopiques et encres pour empreintes; étiquettes en papier, drapeaux et marqueurs pour l'identification de preuves; tampons encreurs pour la prise d'empreintes digitales; papier pour l'impression d'empreintes digitales., 18, Sacs multi-usages et sacs pour matériel., 25, Gants; vêtements. → 13, Etuis de pistolet, porte-armes de service pour militaires et policiers; boîte à munitions; étui à cartouches; gaines pour armes à feu; ceintures pour cartouches; adaptateur de ceinture pour porte-étui de pistolet; chargeur pour armes; bombes aérosols de pulvérisation d'irritants chimiques; kits de nettoyage et de maintenance pour les armes à feu; écharpes pour porter des armes et de l'équipement, à savoir tous les produits contenus dans cette classe., 18, Sacs multi-usages et sacs pour matériel.
- Classification internationale
- 1,3-4,6,8-9,13,16,18,25 → 13,18
Publié dans Swissreg le 09.07.2019
- 9 juil. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.07.2019
- 2 févr. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.02.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.