Marque figurative

Marque suisse · 596417 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
596417
Numéro de demande
58154/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 juil. 2009
Enregistrée
2 févr. 2010
Publiée
2 févr. 2010
Protégée jusqu’au
23 juil. 2029
Priorité
09.07.2009 US
Classification de Vienne
03.04.07, 03.04.13, 03.04.24

Produits et services

Armes et feux d’artifice

Etuis de pistolet, porte-armes de service pour militaires et policiers; boîte à munitions; étui à cartouches; gaines pour armes à feu; ceintures pour cartouches; adaptateur de ceinture pour porte-étui de pistolet; chargeur pour armes; bombes aérosols de pulvérisation d'irritants chimiques; kits de nettoyage et de maintenance pour les armes à feu; écharpes pour porter des armes et de l'équipement, à savoir tous les produits contenus dans cette classe.

Cuir et bagages

Sacs multi-usages et sacs pour matériel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2019

    Partiellement radié

    LPS
    1, Révélateurs chimiques d'empreinte digitale, poudre dactyloscopique, réactifs chimiques pour l'identification de narcotiques, réactifs chimiques pour l'analyse en laboratoire et sur le terrain, agents chimiques d'élimination des dépôts de carbone relevé sur des armes à feu., 3, Produits de dégraissage et de nettoyage pour véhicules., 4, Préparation pour réaliser des empreintes de pied pour un usage médico-légal, à savoir cires à base chimique et cires organiques; huiles pour armes à feu; huiles de graissage et lubrifiants., 6, Menottes, étuis pour menottes, entraves en métal, abris à structure d'acier et abris fortifiés blindés; systèmes de murs modulaires résistant aux balles., 8, Boîtiers pour couteau à lame rétractile, ceintures porte-outils en cuir; matraques de self-défense; extrémités métalliques pour matraques de police., 9, Vêtements de protection, gilets pare-balles; supports pour radio; étuis pour magnétophone; étuis pour masque à gaz; éléments cachés de protection anti-balles à insérer dans un vêtement de protection; boucliers balistiques portables; télescopes à vision nocturne, systèmes de vision nocturne à ultra violet, lampes à ondes courtes ultra violet et lentilles optiques; échelles, balances; sachets pour recueillir des moyens de preuves; rubans de sécurité pour la fermeture de sachets de preuves; VHS, CD et DVD présentant des vidéos de formation dans les domaines de militaires, paramilitaires et de la police., 13, Etuis de pistolet, porte-armes de service pour militaires et policiers; boîte à munitions; étui à cartouches; gaines pour armes à feu; ceintures pour cartouches; adaptateur de ceinture pour porte-étui de pistolet; chargeur pour armes; bombes aérosols de pulvérisation d'irritants chimiques; kits de nettoyage et de maintenance pour les armes à feu; écharpes pour porter des armes et de l'équipement, à savoir tous les produits contenus dans cette classe., 16, Blocs-notes et plaques à écrire; porte carte d'identification; kit pour l'impression d'empreintes digitales, à savoir feuilles dactyloscopiques et encres pour empreintes; étiquettes en papier, drapeaux et marqueurs pour l'identification de preuves; tampons encreurs pour la prise d'empreintes digitales; papier pour l'impression d'empreintes digitales., 18, Sacs multi-usages et sacs pour matériel., 25, Gants; vêtements. → 13, Etuis de pistolet, porte-armes de service pour militaires et policiers; boîte à munitions; étui à cartouches; gaines pour armes à feu; ceintures pour cartouches; adaptateur de ceinture pour porte-étui de pistolet; chargeur pour armes; bombes aérosols de pulvérisation d'irritants chimiques; kits de nettoyage et de maintenance pour les armes à feu; écharpes pour porter des armes et de l'équipement, à savoir tous les produits contenus dans cette classe., 18, Sacs multi-usages et sacs pour matériel.
    Classification internationale
    1,3-4,6,8-9,13,16,18,25 → 13,18

    Publié dans Swissreg le 09.07.2019

  2. 9 juil. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.07.2019

  3. 2 févr. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.02.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.