Marque figurative

Marque suisse · 596990 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
596990
Numéro de demande
61549/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 oct. 2009
Enregistrée
17 févr. 2010
Publiée
17 févr. 2010
Protégée jusqu’au
19 oct. 2029
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.03.02, 01.03.08, 01.03.09, 01.03.17, 03.07.16, 03.07.24, 05.01.03, 05.01.05, 05.01.16
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Enduits (peintures), peintures.

Métaux et produits métalliques

Matériaux de construction métalliques, panneaux métallique, tuiles métalliques, dalles métalliques, charpentes métalliques, revêtements métalliques, planchers métalliques, plafonds métalliques, portes métalliques, fenêtres et châssis de fenêtres (métalliques), escaliers métalliques, toitures métalliques, couvertures de toits (métalliques), portails métalliques, clôtures métalliques, volets métalliques, rails de sécurité métalliques, signalisations métalliques non lumineuses et non mécaniques, moustiquaires (châssis métallique), persiennes et stores d'extérieur métalliques, tombes métalliques, constructions métalliques transportables, panneaux métalliques, enseignes en métal, récipients métalliques pour le stockage et le transport, parois insonorisées en métal, barres de serviettes en métal, hottes en métal, rampes et mains courantes en métal, distributeurs fixes de serviettes (métalliques), rondelles en métal, tuyaux de drainage métalliques, conduites d'eau métalliques, tuyaux métalliques, manchons de tuyaux (métalliques), raccords de tuyaux (métalliques), support de tuyaux en métal, clapets de drainages (métalliques), tuyauteries métalliques, collecteurs métalliques pour canalisations.

Matériaux de construction non métalliques

Tuiles non métalliques, dalles non métalliques, briques, vitres et panneaux de construction non métalliques, béton, ciment, pierre, matériaux de construction non métalliques, panneaux non métalliques, charpentes non métalliques, revêtements (constructions) non métalliques, enduits non métalliques, planchers non métalliques, plafonds non métalliques, portes et panneaux de portes non métalliques, fenêtres et châssis de fenêtres non métalliques, escaliers non métalliques, toitures non métalliques, couvertures de toits non métalliques, portails non métalliques, clôtures non métalliques, volets non métalliques, glissières de sécurité pour routes non métalliques, matériaux de construction réfractaires non métalliques, signalisations non lumineuses et non mécaniques non métalliques, moustiquaires (châssis non métalliques), stores d'extérieur et persiennes non métalliques, tombes non métalliques, goudrons et poix, kits de construction préfabriqués non métalliques, enseignes non métalliques, murs et parois insonorisés non métalliques, balustres, tuyaux de drainage et clapets de drainage non métalliques, conduites d'eau non métalliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2019

  2. 17 févr. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.