Marque figurative
Marque suisse · 597143 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 597143
- Numéro de demande
- 00023/2006
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 janv. 2006
- Enregistrée
- 22 févr. 2010
- Publiée
- 22 févr. 2010
- Radiée
- 29 juil. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Rot, weiss, grau, schwarz.
- Remarques
- Durchgesetzte Marke.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 18.01.11, 18.01.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Transport et voyages
Transportwesen, nämlich Transport von Personen auf Schienen; Beförderung von Personen; Veranstaltung und Vermittlung von Reisen (ausgenommen Reservierungen von Hotels und Pensionsunterkünften); Vermittlung von Verkehrsleistungen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 29.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 3 nov. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Brandschenkestrasse 24, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.11.2022
- 3 nov. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65 → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Recht & Compliance, Hilfikerstrasse 1, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 03.11.2022
- 9 mai 2017
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich → Lenz & Staehelin, Brandschenkestrasse 24, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.05.2017
- 9 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
- 8 sept. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hochschulstrasse 6, 3000 Bern 65 → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65
Publié dans Swissreg le 08.09.2014
- 22 févr. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.02.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.