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Marque suisse · 597146 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
597146
Numéro de demande
62650/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VALBROYE WWW.VALBROYE.COM ((fig.))
Déposée
9 sept. 2009
Enregistrée
22 févr. 2010
Publiée
22 févr. 2010
Protégée jusqu’au
9 sept. 2029
Classification de Vienne
03.04.18, 03.04.24
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles comestibles, graisses comestibles; tous les produits précités de provenance suisse; viande, poisson, volaille et gibier; oeufs, lait et produits laitiers; tous les produits précités provenant de la Broye.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; tous les produits précités de provenance suisse; Miel provenant de la Broye.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers; animaux vivants; plantes et fleurs naturelles; fruits et légumes frais; tous les produits précités provenant de la Broye; graines comprises dans cette classe; semences, aliments pour les animaux; malt; tous les produits précités de provenance suisse.

Bières et boissons sans alcool

Bières, boissons non alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses); boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités de provenance suisse; eaux minérales et gazeuses provenant de la Broye.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) provenant de la Broye.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Texte déposé

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 11 sept. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

  3. 22 févr. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.