Michel Perrenoud

Marque suisse · 597493 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
597493
Numéro de demande
61176/2009
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Michel Perrenoud ((fig.))
Déposée
8 oct. 2009
Enregistrée
8 mars 2010
Publiée
8 mars 2010
Radiée
5 mai 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Articles pour fumeurs

Texte déposé

Articles pour fumeurs.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.05.2020

  2. 8 mars 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.