LEAF
Marque suisse · 597675 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 597675
- Numéro de demande
- 62415/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 9 nov. 2009
- Enregistrée
- 9 mars 2010
- Publiée
- 9 mars 2010
- Protégée jusqu’au
- 9 nov. 2029
- Priorité
- 03.06.2009 JP
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Tracteurs; moteurs, moteurs d'entraînement, machines motrices et groupes propulseurs (prime movers), tous non électriques et pour véhicules terrestres (à l'exception de leurs parties et pièces détachées); arbres, axes ou essieux (pour véhicules terrestres); accouplements ou connecteurs d'arbre (pour véhicules terrestres); paliers et roulements (pour véhicules terrestres); mécanismes de transmission de puissance et engrenages (pour véhicules terrestres); amortisseurs (pour véhicules terrestres); ressorts (pour véhicules terrestres); freins (pour véhicules terrestres); moteurs AC (courant alternatif) ou DC (courant continu) pour véhicules terrestres (à l'exception de leurs parties et pièces détachées); automobiles et leurs parties constitutives et leurs équipements, tous compris en classe 12; automobiles électriques et leurs parties constitutives et leurs équipements, tous compris en classe 12.
Parties
Titulaire
Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.