HAUTE COUTURE BY ELNA

Marque suisse · 597721 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
597721
Numéro de demande
58973/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HAUTE COUTURE BY ELNA ((fig.))
Déposée
17 août 2009
Enregistrée
9 mars 2010
Publiée
9 mars 2010
Protégée jusqu’au
17 août 2029
Couleurs revendiquées
Rose (P674), bleu (P2767).
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.12, 27.05.15
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines à coudre et leurs pièces détachées; commandes à pédale pour machines à coudre; machines à tricoter; repasseuses; presses à repasser; machines à ourler, machines à repriser (ravauder).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.02.2019

  2. 4 août 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Elna International Corp. SA, 19, chemin du Champ-des-Filles, 1228 Plan-les-Ouates → Elna International Corp. S.A., rue de Veyrot 14, 1217 Meyrin

    Publié dans Swissreg le 04.08.2010

  3. 9 mars 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.