Marque figurative

Marque suisse · 597834 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
597834
Numéro de demande
62333/2009
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 nov. 2009
Enregistrée
10 mars 2010
Publiée
10 mars 2010
Radiée
30 mai 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.05.2020

  2. 10 mars 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2010

Parties

Titulaire

De Bougainville SA

Avenue Jean-Jacques-Rousseau 5, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.