SOLERA

Marque suisse · 597984 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
597984
Numéro de demande
62351/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 nov. 2009
Enregistrée
15 mars 2010
Publiée
15 mars 2010
Protégée jusqu’au
6 nov. 2029
Priorité
12.06.2009 US
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Implants chirurgicaux composés de matières artificielles et instruments chirurgicaux y relatifs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.10.2019

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 15 mars 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.